Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CALVADOS "LE TROU NORMAND"
M. PIERRE PELLERIN
Mme. GHISLAINE DAVY

Numéro de dépôt :
4076216
Date de dépôt :
16/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CALVADOS \

Présentation de la marque CALVADOS "LE TROU NORMAND"

Déposée par voie électronique le 16 mars 2014 par monsieur PIERRE PELLERIN et madame GHISLAINE DAVY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CALVADOS "LE TROU NORMAND" »

Les déposants sont monsieur PIERRE PELLERIN domicilié(e) 61 RUE GENERAL LECLERC - 14100 - LISIEUX - France et madame GHISLAINE DAVY domicilié(e) 23 CHEMIN DU VAL MENARD - 14100 - BEUVILLERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PIERRE PELLERIN domicilié(e) 61 RUE GENERAL LECLERC - 14100 - LISIEUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

PIERRE PELLERIN a également déposé les autres marques suivantes : LA BIFLE BIÈRE LA BIFLE , la fessée , P'TIT CALVA ARRANGE , KEKETTE , SAVONNERIE NORMANDE DU PAYS D'AUGE , TERRES NORMANDES , EMBUSCADE , EMBUSCADE , EMBUSCADE , Lèche moi la grappe


M. PIERRE PELLERIN - 61 RUE GENERAL LECLERC - 14100 - LISIEUX - France

Mme. GHISLAINE DAVY - 23 CHEMIN DU VAL MENARD - 14100 - BEUVILLERS - France


M. PIERRE PELLERIN - 61 RUE GENERAL LECLERC - 14100 - LISIEUX - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Inscription le 3 décembre 2014 - Rejet total n°637146 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-03

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.